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[resolu]Cherche licence serieuse.
OverdOzed
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02/03/2010 10:43
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Salut, je me demande si je dois proteger mon travail ou si c'est inutile.

Par exemple la CC qui me plait bien c'est :
- Commerce interdit (mon oeuvre est faite pour la diffusion/modification)
- Diffusion autorisée (partage)
- Modification autorisée (amélioration)
- Doit garder le nom d'auteur (honneur)
- Doit garder la même licence (ca me semble obligatoire, voir fin de mon discours *)

Je m'aperçois que c'est assez simple à mettre en place à priori. Peut être trop simple. Me protègera-t-elle vraiment ?

Tout d'abord, ils ne semblent pas contrôler l'original. Il peut donc y avoir n'importe quoi sous cette Licence ?

Ensuite, si quelqu'un modifie mon oeuvre et y ajoute une musique ou quelque chose soumis au droit d'auteur. La personne porte pleinte, ne va-t-elle pas s'acharner contre moi pensant que c'est moi qui ai "volé" son oeuvre ?
Alors que ce sera quelqu'un d'autre qui l'aura modifiée !
Dans ce cas, je dirais même que c'est risqué de mettre une licence...
Le problème est le même : celui qui fourni la licence ne semble pas verifier l'oeuvre alors comment cette licence peut-elle me proteger ?

*Là ou c'est prouvé que c'est bidon c'est que certaines de leurs licences n'ont pas l'option "Doit garder la même licence".
Ca signifie qu'un autre peut modifier la licence et faire ce qu'il veut de l'oeuvre.
A quoi bon mettre une licence alors ? Je peux juridiquement y perdre même la paternité si quelqu'un choisi de modifier la licence par une une license non-paternelle !

Je cherche donc une licence ou je dois soumettre mon oeuvre à une verification et quicquonque souhaiterai modifier l'oeuvre devrai aussi soumettre l'oeuvre à une nouvelle verification.

Une licence serieuse quoi. Ca existe ?

PS : Il se peut que je me trompe sur la CC mais d'après ce que j'ai lu sur le site ça se fait en trois clics sous aucun contrôle.
Dites moi que je me trompes

Contribution le : 16/04/2010 13:31
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Re: Cherche licence serieuse.
OverdOzed
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Citation :

Oltux a écrit:

PS : Il se peut que je me trompe sur la CC mais d'après ce que j'ai lu sur le site ça se fait en trois clics sous aucun contrôle.
Dites moi que je me trompes


De quel site, tu parles ?

Je ne suis pas sûr que tu aies bien compris qu'il y avait plusieurs licences et que c'était à toi de faire un choix à la carte.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Licence_Creative_Commons

Contribution le : 16/04/2010 14:00
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Re: Cherche licence serieuse.
Clan Afficionado
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Salut,

Tu n'as pas à protéger spécifiquement ton travail, en France la notion de copyright propre au monde anglo-saxon n'existe pas : les droits d'auteurs sont acquis automatiquement à l'acte de création. Donc par défaut, tout les droits te sont réservés.
Ce qui signifie que la "protection" de l'œuvre n'est pas dans la licence mais dans l'acte que tu es prêt à faire pour la faire respecter : si quelqu'un veux utiliser ton œuvre illégalement, qu'elle soit "tout droits réservés" ou sous licence permissive comme une licence libre, c'est du pareil au même. Dans les deux cas c'est possible.

La motivation du choix d'une licence libre est donc à rechercher ailleurs, dans la possibilité par défaut que tu laisse à toutes les personnes honnêtes qui aimerai réutiliser ton travail, de le faire sans démarche préalable. La licence libre te protège autant que n'importe quelle autre licence, pour peu qu'en cas de violation de tes droits tu les fasses valoir.

Le droit d'auteur des licences CC s'applique sur ton œuvre, pas sur les œuvres qui en sont dérivées, dont tu n'est pas l'auteur. Donc si quelqu'un s'appuie sur ton travail et intègre du contenu illégalement, il sera responsable de son ajout, et toi de ta création au départ.

Pour la paternité : tu es libre du choix, si toi tu exiges au départ un partage SA (à des conditions identiques), alors la paternité n'est pas perdu sauf à enfreindre ton droit.
Tu es le seul a pouvoir, légalement, changer ça sur un œuvre dont tu es l'auteur original. Tu peux choisir de ne pas le demander (sans la condition SA donc), ça peut avoir des intérêts dans certains cas particuliers. Et ça ne signifie pas que c'est "bidon", l'une des licence les plus populaire dans l'informatique n'intègre pas cet aspect des choses (bsd).

Pour le reste, tu te fais des idées ;) Nul besoin de certification ou de quoi que ce soit, le droit d'auteur est vérifié en cas de litige constaté. On vient pas chez toi tout les jours pour vérifier que tu n'as rien volé, on y vient quand on te soupçonne de l'avoir fait.

Contribution le : 16/04/2010 14:12
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Re: Cherche licence serieuse.
OverdOzed
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@zeauro

Si j'ai bien compris puisque j'ai enuméré mes choix.
Seulement je me pose des questions, j'ai l'impression que ça ne protègera pas grand chose et que c'est un peu du vent puisqu'ils ne contrôlent pas ni l'oeuvre originale, ni l'oeuvre modifiée.
Si c'est moi qui fais le contrôle c'est bancal.
Je répète l'exemple :
Quelqu'un modifie mon oeuvre avec une modification soumise aux droits d'auteurs. Moi je n'en sais rien, l'oeuvre illégale est diffusée.
Un jour, l'auteur de l'oeuvre dans mon oeuvre porte pleinte contre moi pensant que c'est moi qui ai mis son morceau illégal dans mon oeuvre.
Creative Common n'a aucun moyen de verifier puisqu'ils ne s'occupent pas du tout de l'oeuvre et savent même pas à quoi elle ressemblait à l'origine !
Je l'aurais donc dans le fion comme on dit.

C'est ça qui m'inquiète. Je prefere encore diffuser anonymement mon oeuvre, c'est moins risqué.
Ou alors il faudrait qu'ils contrôle les oeuvres soumises à leurs licences non ?

@shimegi

"Le droit d'auteur des licences CC s'applique sur ton œuvre, pas sur les œuvres qui en sont dérivées, dont tu n'est pas l'auteur. "

Ben si justement je souhaite l'option qui garde la même licence et la paternité. Donc je serais toujours un auteur parmis les auteurs et mes conditions initiales seront gardées.

Tu dis qu'en cas de pleinte, ils viendraient chez moi verifier que ce n'est pas moi qui ai "rajouté" cette petite part illégale ?
Hmmmm dans ce cas, pourquoi pas mais ne serai-ce pas plus simple de leur envoyer directement mon travail original ?
Parce qu'en regardant ma machine, c'est peine perdue. Même juridiquement, à titre personnel, je peux très bien ajouter un morceau copyrighté à mon jeu tant que je ne le diffuse pas. Là encore je peux très bien me le faire pirater et avoir une version personelle rendue publique ! Et si ce n'est pas moi qui le fait, ce peut etre quelqu'un d'autre.
Qui prendra dans ce cas ? le con qui a mis sa licence et son nom d'auteur :)

Contribution le : 16/04/2010 14:13
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Re: Cherche licence serieuse.
OverdOzed
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Tu ne peux pas diffuser une oeuvre anonymement.
On finira toujours faire le lien avec ton compte Vimeo ou Blendswap ou ton url.

Et ensuite, revendiquer la paternité de l'oeuvre ne peut pas t'apporter d'ennuis. Sauf si elle est discriminatoire, diffamatoire, etc...

C'est pour démêler le faux du vrai qu'on a des juges et des avocats qui se basent sur les lois et des preuves.

Dans n'importe quel domaine pour prouver ta bonne foi, le mieux est toujours de fournir des documents écrits datés et signés.
Les mails sont comptés dedans, tout comme tes posts sur le forum.

Donc amasser un maximum de documents, de copies de fichiers est une protection normalement suffisante.

L'intéret d'une licence est de définir toi-même comment tu veux que ton oeuvre soit diffusée et utilisée.
Renoncer à la licence ou à un contrat, c'est renoncer à tes droits.

Tu ne peux pas être condamné pour avoir défini un cadre légal.

Les vendeurs d'armes ne sont pas condamnés pour meutre pour avoir diffuser des armes selon la loi.

L'usage qui est fait par d'autres de ton art libre ne peut pas t'être reproché.

Contribution le : 16/04/2010 14:59
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Re: Cherche licence serieuse.
OverdOzed
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"L'intéret d'une licence est de définir toi-même comment tu veux que ton oeuvre soit diffusée et utilisée."

Un simple fichier texte suffit alors.
L'interet ce serait qu'ils me paient des avocats compétents (dans le monde du numérique ca n'existe pas) mais ce n'est même pas le cas. Il faudrait pour celà qu'ils aient une trace de l'original.

Alors je vais faire un simple fichier texte et basta, en cas de problème, tu as raison, j'aurais toujours ce forum avec une trace de l'original, c'est bien plus sûr qu'une licence.
Mais bon... ça a le merite d'exister et donner des idées.

"Tu ne peux pas diffuser une oeuvre anonymement. "

Si bien sûr. Si je peint un tableau ou que j'ecris un texte et que je le pose dans la rue. Ou sur la toile à travers des VPN.

Contribution le : 16/04/2010 15:09
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Re: Cherche licence serieuse.
OverdOzed
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hum, je crois que tu confonds license et brevet en fait, d'ou tes incompréhensions ... Pour une license, on a JAMAIS a montrer son oeuvre à un organisme ou quoi que se soit.

Par défaut, tous tes droits sont reservés, c'est à dire que si quelqu'un utilise ton oeuvre et en fait quoi que se soit (y compris simplement la diffuser), tu peux à n'importe quel moment porter plainte contre lui.

La license CC permet au contraire de laisser les gens modifier/diffuser tes oeuvres (selon ce que tu choisis comme conditions), avec ou sans paternité (c'est à dire que les modifications de leurs modofications seront toujours soumises à ces conditions, par exemple si tu choisis de refuser els usages commerciaux). C'est plus eprmissif en quelque sorte.

Dans tous les cas si on utilise ton oeuvre contre ta volonté (contre la license donc, ou contre tes drtoits par défauts), tu peux toujours porter plainte devant un juge, l'antériorité de ta création étant établie (par la date de création sur un site, par les messages sur le forum etc.).

QU'ils te paient des avocats ? Mais qui "ils" ? Une license ce n'est pas une entreprise, c'est un "contrat" entre toi et l'utilisateur de ton oeuvre ... C'est comme si tu demandais à des conditions générales de ventes de te protéger des arnaques, ça n'a aucun sens ...

edit : et oui si tu veux tu poeux fixer "à la main" les conditions d'utilisation de tes oeuvres dans un fichier texte ou n'importe quoi, simplement il faut que ces conditions ne soient aps abusives au vu de la loi et qu'elles couvrent les différentes possibilités, d'ou l'utilité des licenses pré-configurées que sont les CC ...

Contribution le : 16/04/2010 15:30
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Re: Cherche licence serieuse.
OverdOzed
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D'accord, c'est plus clair. ce qui me genait c'est les plaintes. (mon droit ou celui d'un autre)
Mais à priori j'ai ce droit même sans licence ? Du moment que je peux prouver, me defendre tout seul et que je signale mes termes de diffusion.

Alors je vais peut etre prendre une pré-configuration "pub" avec logos et tout alors, ça doit faire plus peur :D
Et je ferais ma défense tout seul, en postant mes sources datées, signées sur la toile.

De toutes façons je cherche juste à me proteger moi, pas mon oeuvre. A la limite ca ne me derange pas qu'on la modifie avec du copyright, c'est pas mon affaire. C'est juste que je ne souhaite pas que ça me retombe dessus.

Je suis l'auteur principal mais voilà ce que moi j'ai fait, point. Le reste, c'est pas moi.

Et si je découvre que ma licence n'est pas respectée (surtout le nom d'auteur, le reste je m'en fou), à la limite je serais diplomate dans un premier temps puis si un jour j'ai un ami avocat, je lui demanderais un coup de main en lui proposant 50/50 si il gagne :D
Ca ne marche pas comme ça ? ah zut. :p

Contribution le : 16/04/2010 16:03
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Re: Cherche licence serieuse.
OverdOzed
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non le 50/50 c'est aux Etats Unis, en France ça marche pas comme ça (et en plus à part un euro symbolique tu risque aps de récupérer grand chose à moins que le mec ait crée avatar à partir de ton modèle 3D xD)

Toi t'es protégé ya aps de soucis, de toute façon se serait quand meme étonnant qu'un mec vienne t'accuser d'avoir piqué son poeuvre alors qu'il peut parfaitement voir que ton oeuvre est plus vieille que al sienne xD

En fait le soucis avec le fait de ne rien dire c'est si on veut que l'oeuvre soit diffusée, vu que sans rien il faut toujours demander l'autorisation de l'auteur pour la moindre diffusion/retouche, donc c'est un frein, c'est la l'interet de la license CC qui permet à une oeuvre de se diffuser en fait (et de récupérer des matières première pour les artistes)

Contribution le : 16/04/2010 16:25
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Re: Cherche licence serieuse.
OverdOzed
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De Sudiste
Post(s): 888
D'accord, bon très bien, merci pour vos eclaircissements. J'y songerais en temps voulu.

Je suis rassuré en cas de pépin.

Contribution le : 16/04/2010 16:39
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